Publiée le 18/12/2015 - Mise à jour le 19/12/2015
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Les Documents de référence du réseau 2017 et 2016 (modifié) sont publiés

Les Documents de référence du réseau (DRR) pour l’Horaire de service (HDS) 2016 (version modifiée) et 2017 sont en ligne et le site officiel de SNCF Réseau offre une nouvelle présentation.

Comme chaque année, ces deux DRR ont fait l'objet d'une consultation des parties intéressées (entreprises ferroviaires, opérateurs de transport combiné, ports, autorités organisatrices de transport, associations et partenaires institutionnels) menée par la Direction Marketing et Commerciale de fin juillet à fin novembre 2015. Ils ont ensuite été validés par le Conseil d'administration de SNCF Réseau du 8 décembre. Vous pouvez identifier les modifications majeures apportées depuis la version précédente en consultant l'annexe 1.1. du DRR.

L'avis du régulateur

Suite à la publication du DRR, l’ARAFER (Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières) a été saisie pour avis. Un avis conforme du régulateur est nécessaire pour que la tarification présentée dans le DRR 2017  (prestations minimales, prestations d’accès aux installations de service et prestations régulées qui y sont fournies) devienne exécutoire.

Une consultation en ligne améliorée

  • Vous pouvez aussi bien télécharger et feuilleter le document principal et l’ensemble des annexes, ou encore télécharger une par une les nombreuses annexes, présentées par catégories.
  • L'espace web du DRR sur ce site peut être partagé via un lien raccourci facilement mémorisable : sncf-reseau.fr/DRR
  • Vos observations et questions peuvent être adressées directement à l'équipe depuis un formulaire dédié.

Un « mode d’emploi » de l’accès au réseau

Deux petits guides sont téléchargeables depuis l'espace DRR ou au sein des ressources documentaires pour vous familiariser avec le DRR : « L’essentiel du DRR » et « L’essentiel de la Tarification ».

À savoir

 

La publication des DRR 2016 (modifié) et 2017, post-Conseil d’administration de SNCF Réseau, a eu lieu le 11 décembre, juste avant le démarrage du service annuel 2016 au 13 décembre 2015. Une nouvelle publication du DRR 2017 est intervenue le 18 décembre pour intégrer la partie du Document de référence des gares (Annexe 9.1), rédigée par SNCF Gares & Connexions, et une version remise en forme du nouveau Document de référence de la Ligne Tours Bordeaux, rédigé par le concessionnaire LISEA.