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La concertation

Depuis plus de 15 ans, SNCF Réseau met en place une politique de concertation et de participation du public autour de trois piliers clés : la prise en compte des besoins du territoire, la performance économique et publique et la préservation de l’environnement. Cette démarche de dialogue et d’écoute est mise en œuvre pour chacun des projets développés par l’entreprise.



En tant qu’Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), SNCF Réseau se place au service des voyageurs, des riverains, des élus, des associations environnementales, des usagers, de ses fournisseurs, de ses partenaires financiers... L’entreprise entend ainsi rester à l’écoute des attentes de l’ensemble de ses interlocuteurs.

La concertation, une volonté de dialogue

SNCF Réseau a acquis un véritable savoir-faire en matière de concertation. A l’impulsion donnée par le législateur (via des textes réglementaires), se sont ajoutées des démarches innovantes et volontaristes, mises en œuvre dès 1997. En France, SNCF Réseau est ainsi devenu l’un des maîtres d’ouvrage les plus à la pointe de cette thématique.

Cette politique de débat et d’écoute a permis de développer une véritable culture du dialogue avec les parties prenantes et le grand public. Depuis plus de 15 ans :

  • 14 débats publics, portant sur des projets de lignes nouvelles, ont été organisés sous l’égide de la Commission nationale du débat public (CNDP) ;
  • des garants de la concertation ont été nommés par la CNDP pour que le dialogue se poursuive à l’issue de ces débats publics ;
  • l’entreprise a adopté une charte de la conduite de la concertation (en 2011) ;
  • de nouvelles modalités de dialogue ont été expérimentées au-delà des projets de lignes nouvelles.

Une démarche essentielle au développement ferroviaire

Cette démarche participative a permis au management des projets et aux ressources humaines de SNCF Réseau d’évoluer en profondeur. La concertation est désormais intégrée à de nombreux secteurs de l’entreprise, en fonction des enjeux du territoire. En outre, SNCF Réseau renforce ses équipes de concertants dans ses directions territoriales.

Carte nationale de la participation du public en 2017


Carte nationale de la participation du public en 2017

A quel(s) moment(s) concerter ?

Concerter en amont…

La concertation est en effet plus efficace lorsqu’elle débute à l’origine du projet, afin de recueillir les besoins du territoire.

… et en continu

Un temps de concertation est prévu à chaque étape clé du projet afin de mettre en débat des points précis, jusqu’à sa réalisation. Cela peut être le choix d’un rétablissement routier lors de la suppression d’un passage à niveau, comme celui d’une base travaux lors d’une opération de modernisation du réseau.

La concertation, une aide à la décision

SNCF Réseau s’engage à apporter une information claire et de qualité afin que les participants disposent de tous les éléments de compréhension nécessaires pour débattre. Pour SNCF Réseau cependant, la concertation va au-delà de l’information. L’entreprise s’appuie en effet sur les avis et propositions recueillies auprès des acteurs du territoire pour éclairer ses décisions.

Comment progresser encore ?

Innover pour mieux concerter

Pour aller plus loin dans sa démarche, SNCF Réseau met en place des dispositifs de concertation innovants. Les ateliers citoyens, par exemple, permettent à chacun de devenir acteur des projets ferroviaires en faisant des propositions détaillées qui amélioreront les projets.

Afin de toucher l’ensemble des publics concernés, les nouvelles technologies représentent une véritable opportunité pour renforcer les démarches de concertation. SNCF Réseau s’empare donc aujourd’hui des outils numériques pour informer plus largement sur les projets en cours, et recueillir des propositions de la part du plus grand nombre. Ainsi :

  • des outils d’expression digitaux ont été expérimentés, telle qu’une carte participative interactive ;
  • les réseaux sociaux constituent de nouvelles sources d’expression à intégrer.

Les apports des expertises complémentaires

Les concertations peuvent aussi être l’occasion d’apporter des expertises indépendantes complémentaires pour étudier d’autres alternatives ou approfondir certains thèmes. Si celles-ci interviennent suffisamment tôt dans la démarche de concertation, elles contribuent à renforcer la co-élaboration de nouveaux projets et leur pertinence sur le territoire concerné.

Cela peut être lors d’un débat public afin d’examiner de nouvelles variantes de tracés ou après, afin de vérifier les impacts environnementaux étudiés par SNCF Réseau.

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