Les documents techniques et référentiels

Documentation d'exploitation et d'utilisation du réseau

Documentation d’exploitation de portée nationale

 Information des conducteurs sur les modifications d’infrastructure (PDF 2.68 Mo)
 Version 01 du 16/09/2013, applicable à partir du 08/06/2014

 Information des conducteurs sur les modifications d’infrastructure (PDF 3.34Mo)
 Version 03 du 19/06/2017, applicable à partir du 21/09/2017

 Circulation de train d’essai (PDF 385 ko)
 Version 01 du 06/05/2010, applicable à partir du 04/10/2010

 Circulations dérogatoires (PDF 879 ko)
 Version 02 du 06/06/2017, applicable à partir du 10/12/2017

 Liaisons radios de manœuvre (PDF 123 Ko)
 Version 02, applicable à partir du 14/12/2015

 Séjour temporaire des wagons transportant des marchandises dangereuses (PDF 568 Ko)
 Version 02 du 23/09/2015, applicable à partir du 14/12/2015

 Graissage des rails par le matériel roulant (PDF 94,7 Ko)
 Version 1 du 04/10/2012, applicable à partir du 04/02/2013

Règles d’exploitation particulières

 Manœuvres d’embranchés sur le RFN (PDF 774 Ko)
 Version 02 du 18/01/2016, applicable à partir du 05/06/2016

 Matériel roulant d’embranché circulant sur le RFN. Agrément. Entretien (PDF 1,23 Mo)
 Version 02 du 18/01/2016, applicable à partir du 05/06/2016

 Prescriptions relatives à la sécurité des circulations touristiques régulières sur des lignes figurant au document de référence du réseau (PDF 860 ko) 
 Version 03 du 02/11/2016 applicable à partir du 02/04/2017

Véhicules exclusivement utilisés pour la réalisation de travaux sur le RFN : Procédure de délivrance, suspension, retrait des agréments de circulation et de travail – Contrôles (PDF 366 Ko)
Version 01 du 30/03/2017 applicable à partir du 03/07/2017

Véhicules exclusivement utilisés pour la réalisation de travaux sur le RFN : Caractéristiques techniques (PDF 885 Ko)
Version 01 du 30/03/2017 applicable à partir du 03/07/2017

Autre documentation d'utilisation du réseau

 Gestion et fourniture aux opérateurs ferroviaires de documents de sécurité et présentation des sites desservis (PDF 810 Ko)
 Version 04 du 22/08/2016 applicable à partir du 11/12/2016

 Règles d’exploitation de la gestion opérationnelle des circulations (PDF 272 Ko)
 Version 03 du 29/11/2013, applicable à partir du 08/06/2014

 Management général de la régularité (PDF 191 ko)
 Version 2 du 02/01/2017, applicable à partir du 01/03/2017

 Mesures à prendre par temps de neige - Mesure à prendre en cas de formation de givre ou de verglas (PDF 326 Ko)
 Version 02 du 29/09/2016 applicable à partir du 11/12/2016

 Prévention des risques de déshuntage. Rôle des entreprises ferroviaires (PDF 432 Ko)
 Version 01 du 14/11/2011, applicable à partir du 01/03/2012

 Principes d'exploitation des lignes à voie unique à trafic restreint (PDF 178 Ko)
 Version 01 du 16/10/2015, applicable à partir du 11/12/2016

 Incidents et accidents - Avis - Mesures conservatoires et Enquête (PDF 1 Mo)
 Version 03 du 27/03/2017, applicable à partir du 04/06/2017

 Coordination de la gestion des situations de crise du système ferroviaire (PDF 798 Ko)
 Edition de septembre 2016

 Règles d'admission des matériels roulants sur le RFN en fonction de la sollicitation de la voie (PDF 570 Ko)
 Version 02 du 03/10/2013, applicable à partir du 03/02/2014

 Référentiel pour le ravitaillement en carburant (PDF 942 Ko)
 Version 01 du 09/11/2011, applicable à partir du 11/12/2011

 Principes d’utilisation des voies de service (PDF 242 Ko)
 Version 02 du 04/06/2014, applicable à partir du 15/12/2014

Documentation relative à l’allocation de capacité

 Manuel du demandeur de capacité commerciale (PDF 455 Ko)
 Version 08 du 11/04/2014, applicable dès réception

 Capacité de dernière minute (PDF 444 Ko)
 Version 05 du 26/03/2013, applicable à partir du 03/04/2013

 Guide du dialogue industriel (PDF 1 Mo)
 Version 02 du 27/08/2014, applicable à partir du 01/09/2014

 Liste des gares dites « structurantes » (PDF 181 Ko)
 Version 01 du 15/11/2014, applicable dès réception

 Référentiel des horaires d'ouvertures de lignes, gares et postes pour le Service Annuel 2018 (XLS 608 Ko)
 Version notifiée via OLGA le 19 décembre 2016

 Déclaration de capacité-cadre (PDF 21 Ko)
 Version 1 du 11 décembre 2016

Normes de tracé horaire – Service Annuel 2017

 Normes de tracé horaire sur les lignes nationales pour le SA 2017 (PDF 2.23 mo)
 Version 3 du 01/12/2016 applicable à partir du 11/12/2016

 Normes de tracé horaire sur les lignes régionales pour le SA 2017 (PDF 1.60 mo)
 Version 3 du 01/12/2016 applicable à partir du 11/12/2016

 Normes de tracé sur sections équipées d’IPCS à conditions de tracé particulières pour le SA 2017 (PDF 350 ko)
 Version 3 du 01/12/2016 applicable à partir du 11/12/2016

 Normes de tracé horaire en gare pour le SA 2017 (1.00 mo)
 Version 3 du 01/12/2016 applicable à partir du 11/12/2016

Normes de tracé horaire – Service Annuel 2018

 Normes de tracé horaire sur les lignes nationales pour le SA 2018 (PDF 3.03 mo)
 Version 1 du 21/12/2016 applicable à partir du 10/12/2017

 Normes de tracé horaire sur les lignes régionales pour le SA 2018 (PDF 1.66 mo)
 Version 1 du 21/12/2016 applicable à partir du 10/12/2017

 Normes de tracé horaire des sections équipées d’IPCS à conditions de tracé particulières pour le SA 2018 (PDF 424 ko)
 Version 1 du 21/12/2016 applicable à partir du 10/12/2017

 Normes de tracé horaire en gare pour le SA 2018 (1.10 mo)
 Version 1 du 21/12/2016 applicable à partir du 10/12/2017

Documents liés au Système d'Amélioration des Performances

Référentiel du Système d’Amélioration des Performances (SAP) (PDF 1 mo)
Version 01 du 01/07/2016 applicable à partir du 01/07/2016

Directives de justification des retards dans Bréhat (PDF 778 Ko)
 Version 2 du 15/10/2016, applicable à partir du 11/12/2016

Formulaires

Formulaire de réclamations (XLS 22 ko)

 Formulaire de demande de visite de reconnaissance de site (XLS, 93 Ko)
 Document à remplir conformément à l’article 401 du document RFN-IG-AG 07 A-05-n°001. « Gestion et fourniture aux opérateurs ferroviaires de documents de sécurité et présentation des sites desservis »

Formulaire de demande de voies de service (expression de besoin et restitution) (PDF 64 ko)

Formulaire de demande d’abonnement à Doc.Explore (PDF 163 ko)

Formulaire de demande d’attestation de compatibilité du matériel roulant (XLS 94 ko)

Déclaration de composition réelle pour un convoi fret : structure du message STI v2.1.6 (XLS 28 ko)

Déclaration de composition réelle pour un convoi voyageurs : structure du message STI v2.1.6 (XLS 39 ko)